En octobre 2013, j’ai publié à L’1Dex en un seul article, devenu le neuvième chapitre de « La Vérité sur l’affaire Alain Cottagnoud », un résumé de toute l’histoire judiciaire contemporaine du Valais. En ces temps reculés, pour des motifs que vous percevrez en progressant dans la lecture de ce feuilleton, j’avais estimé qu’il était préférable de conserver au frais les noms des heureux èlus des faveurs procédurales accordées à des amis par Olivier Vocat. Aujourd’hui, la calomnie progressant dans la Cité, il sied de la combattre avec des signifiants vrais et de ne pas cacher les noms réels de nos héros derrière des patronymes imaginaires représentées par des lettres de l’alphabet.
Voici donc ce chapitre caviardé redevenu par la grâce de la transparence d’une parfaite limpidité. Et puis, c’est rendre un peu justice à Olivier Vocat dont le nom n’avait pas été caché et qui eût peut-être apprécié à l’époque l’anonymat. Je rétablis ici une parfaite égalité :
Dans la vie, y a des trucs qu’on oublie. Et des trucs qu’on n’oublie pas. Y a des noms qu’on oublie. D’autres qu’on n’oublie pas. Y a des personnes qu’on oublie. Y a celles qu’on n’oublie pas. Y a des gens qu’on a bien connus. D’autres qu’on a croisés sans même les voir. Y a celles qu’on a vraiment connues. Y a celles qu’on a cru connaître. Et celles qu’on aurait aimé connaître. Celles aussi dont on a un peu entendu le nom.
Olivier Vocat, pour faire dans le bref, je ne le connais pas. Au sens que je mets dans le mot connaître. Ce que je sais de lui : il a été bâtonnier de l’Ordre des Avocats valaisans.
Il a été l’associé de Pascal Couchepin. Il a été président et membre de la Chambre de surveillance des avocats valaisans (lieu disciplinaire dans lequel, dit-on, on pratique le droit). Il n’est pas pauvre.
Il est fort actif dans le champ de la culture. Il est radical et hautement respectable. Il est le premier cousin du Procureur du Bas-Valais. Et l’époux d’une magistrate. Certains le disent de confiance. Je ne l’ai, je crois, jamais fréquenté dans les prétoires : il ne fut donc ni mon rival, ni mon allié.
Je ne le connais que dans son rôle d’ « autorité » : dans sa fonction de membre de la Chambre de surveillance des avocats, il a été, le premier je crois, saisi de la dénonciation contre Alain Cottagnoud. Celui-ci a requis sa récusation.
Il prétendait grosso modo que Me Olivier Vocat n’avait pas l’impartialité ni l’indépendance voulue, étant trop proches de ses adversaires, Me H. et Me Z., un ancien bâtonnier et un membre de la Chambre de surveiillance. Me Alain Cottagnoud disposait pourtant d’une munition de qualité : une propre lettre du sujet même de sa récusation. La voici, non caviardée, dans son intégrale et inoxydable splendeur :
LETTRE CHAMBRE DE SURVEILLANCE 2 JUIN 2006
Mais la Chambre de surveillance, par Patrizia Franzetti, hors la présence de Me Olivier Vocat, qui n’a pas voulu se récuser, donna tort à Me Alain Cottagnoud. Dans la décision, la précédente lettre de Me Vocat n’est pas même citée. Sieur Vocat ne s’est pas librement récusé. Et on imaginera que ni Vocat, ni Cottagnoud ne se sont souvenus de cette perle scripturaire du mois de juin ! A peine trois semaines avant la décision de dame Franzetti !
Voici l’extrait principal de cet étourdissant jugement : « que la participation à une décision antérieure à celle qui est en cours n’est en principe pas un motif de récusation; qu’il en va a fortiori de même concernant d’éventuelles procédures futures; qu’admettre le contraire aboutirait manifestement à des résultats aberrants. » On a donc renvoyé Me Alain Cottagnoud à ses études.
Pas de souci, l’institution a bien fonctionné ! A sa manière.
Mais voilà-t-il pas que Me G. dépose auprès de Me Olivier Vocat une série de classeurs documentant une plainte exhaustive liée à des actes (avec douceur je les qualifierai de graves) commis par Me H. et par Me Z. Immédiatement, Me Olivier Vocat téléphone à Me G. lui expliquant qu’il est en liens d’amitié étroits avec Me H. et Me Z. Et qu’il doit donc se récuser. Et il renvoya les classeurs sans les lire à un collègue (qui ne voulut d’ailleurs pas plus les lire [paix à son âme, le remord ne le poursuivra plus]).
Plus tard, dans une décision connexe, la Chambre de surveillance expliquera dans ses considérants que Me Olivier Vocat, systématiquement, se récuse dans les causes intéressant Me H. et Me Z. La phrase exacte du considérant topique est la suivante (dossier 1201-06, 016/2008 : « Me Vocat a décidé de ne pas siéger, [lorsque] Me H., Me Z. et Me F. étaient dénoncés, voire dénonciateurs, ce qui justifiait sa récusation. »
Me Olivier Vocat se récuse donc selon son bon plaisir. Dire qu’il faut lui en savoir gré n’est pas tout à fait juste.
Le lecteur moyen aura compris que dans un cas, s’agissant des mêmes personnes, Me Olivier Vocat exige sa récusation avec légèreté et dans l’autre s’y oppose avec vigueur. Pour les mêmes justiciables ! Oui, pour les mêmes justiciables.
La récusation, c’est quelque chose de très important dans le monde du droit : une autorité, représentée par un homme, est-elle suffisamment impartiale et indépendante pour statuer sur la cause dont elle est saisie ? Parfois on peut répondre non, parfois on peut répondre oui. Mais on ne peut pas s’agissant des mêmes justiciables, parfois répondre oui, parfois répondre non, à la même question. On ne peut pas dire : oui, je serai impartial pour statuer sur ce litige dans lequel sont en lice H. et Z. Puis dire : non, je suis trop proche de H. et de Z., je me retire du jeu; en y restant, j’y serais partial.
Me Alain Cottagnoud sait après cette lecture de L’1dex que Me Olivier Vocat n’a pas voulu se récuser lorsqu’il a été fait état de sa partialité, et s’est récusé de lui-même lorsque personne ne le lui a demandé.
Chacun pensera ce qu’il y a lieu de penser de ces faits. A mes yeux, il y a une seule certitude : on ne se meut pas dans un Etat de droit; on se trouve dans un autre champ des relations humaines.
Le champ de l’arbitraire le plus absolu. Et des petites (!) amitiés particulières.
L’intérêt de l’anecdote (qui relève d’un principe essentiel du droit) réside en ceci : voilà un justiciable qui est avocat et qui ne parvient pas pour lui-même à faire respecter le droit. La leçon pour le justiciable moyen est peut-être la suivante : en s’avançant dans le monde de la justice, il prend pied non pas sur la terre ferme, mais va devoir se mouvoir dans le champ marécageux de l’arbitraire le plus absolu.
Et il n’est pas certain, dirait Monsieur K., dans Le Procès de Kafka, qu’un avocat puisse lui éviter la boue, les mauvaises herbes et les plantes vénéneuses.
Parfois oui. Parfois non.
Et qu’il sache que seul l’arbitraire, arrimé à l’abricotine, sera son juge. »
Le prochain chapitre démontrera que le Valais progresse à petits pas.
