IL EST CINQ HEURES, LA JUSTICE S’EVEILLE (63). SUBLIME IMPARTIALITE

11 juin 2019

Dans une nuit d’avril, avant le petit matin, Michel Baillifard, justement curieux, m’a donc fait découvrir un classeur correspondant à un compte ouvert derrière mon dos, en janvier, avant la signature de la convention du 31 janvier 2008, révélant que mes nobles associés, si bien considérés par les tribunaux, par les magistrats, par leurs confrères de l’Ordre des Avocats Valaisans, par les membres de leurs confréries associatives, par les bourgeois de Sion et par leurs douces épouses avaient encaissé sur ce compte secret (UBS L) les fruits de notre travail commun, devant être mis en commun par égales parts.

Pour que vous puissiez apprécier la qualité extraordinaire du repas qui vous (est servi, il me faut aller un tout petit peu dans le détail. Vous voudrez ainsi savoir comment ont été chéries ces vaches dont quelques bouts vont être déposés par votre fourchette délicatement sur votre langue; vous voudrez aussi connaître les ingrédients de la sauce et peut-être même la décoration toute simple qui embellit votre assiette. Inspirez un bon coup et appréciez.

Je vais tout d’abord vous présenter deux notes d’honoraires parmi les centaines qui ont alimenté ce compte secret (1) UBS. Les deux factures datent formellement du même jour, le 24 janvier 2008 :

Premier exemple : 

Deuxième exemple :

Après la prise de connaissance de ces deux documents comptables, vous avez pu sans difficulté observer que les prestations notariales ont été exécutées le 29 juin 2007 et le 20 juillet 2007, soit à des dates largement antérieures à la date retenue par Marie-Claire Pont, soit celle du 31 décembre 2007.

 

Michel Baillifard, comptable de profession, une première fois, mon fils Joshua, étudiant en Hautes Etudes Commerciales, à Lausanne, une deuxième fois, moi-même, licencié en sciences commerciales et industrielles,  une troisième fois, avons vérifié chaque facture, l’une après l’autre, et avons établi un tableau définitif répertoriant l’ensemble des pièces et des opérations qui ont conduit à alimenter le compte bancaire secret ouvert derrière mon dos auprès de l’UBS [2], succursale de Sion (compte UBS L). Voici la première page du tableau excel qui a été établi et la dernière page de ce tableau :

Premier page du tableau :

Dernière page du tableau :

Une petite explication peut être utile : a) le numéro correspond à la numérotation utilisée dans la procédure arbitrale, Marie-Claire Pont a reçu chaque pièce, non pas de la part du Ritz, mais de la mienne; b) la date de la facture démontre que toutes les prestations ont été exécutées pour chaque dossier en 2004, 2005, 2006, 2007, soit toujours avant le 31 décembre 2007; c) le montant total des factures considérées s’élèvent, émoluments, honoraires ou/et frais à la somme ridicule de plus de 2’800’000 francs; d) le compte UBS L découvert lors d’un déménagement a été alimenté à hauteur de quelque 2’000’000 francs en trois mois, soit durant le premier trimestre de l’année 2008.

Deux millions divisés en quatre parts, ça fait tout de même cinq cents mille francs cuisses, soit quelque cinq années d’agréable retraite, selon le postulat que j’ai soumis à la sagacité du lecteur au chapitre précédent.

Comment ces faits documentés simultanément par les pièces déposées et par le programme informatique GEAN que la juge-arbitre elle-même a fait bloquer et n’a jamais été consulter a-t-il pu ne pas être considéré par cette juge-arbitre à l’infinie er remarquable impartialité ? La réponse est simple : comme l’Etude du Ritz depuis sa naissance n’a comptabilisé que les encaissements (3) de l’année, il ne sied de prendre en considération que les encaissements effectués avant le 31 décembre 2007 !

Vous n’en revenez pas ? Cher Lecteur, vous êtes tombé de votre chaise ? Relevez-vous car le Tribunal fédéral, dont le pouvoir est limité à l’arbitraire, a considéré que les faits retenus par Marie-Claire Pont ne pouvaient être considérés comme choquants, ni arbitraires.

Et c’est ainsi qu’en constituant des réserves latentes par centaines de milliers de francs, les trois nobles bourgeois de la Rue des Collines, de la Rue de Lausanne et de la Rue de la Chanterie ont pu accroître leur patrimoine sans avoir à le partager avec cet associé qu’ils avaient su traiter avec tant de bienveillance, par la grâce de leur bonne mine, du 17 septembre 2007 à une nuit d’avril de l’an 2008 après ce Jésus-Christ qu’ils vénèrent tant.

Ne voulant pas inventer des faits que je ne connaîtrais pas, j’avoue ne pas être en mesure de vous dire si Zouzy de Riedmatten s’est agenouillé à cette époque devant un moine bénédictin pour avouer son péché et être immédiatement délivré du poids de sa faute (visualisons Zouzy, au pied de sa moto, faire un signe de croix et avouer son forfait pour être pardonné par un curé en soutane de passage). Filou, qui est génétiquement constitué hors de tout péché et qui ne croit ni à Dieu ni à Satan, a simplement joui de ce bonheur fugace en recevant la sentence arbitrale (4); quant à Toninet, excessivement craintif devant le manque de ressources financières, il a peut-être pris une machine à calculer pour déterminer l’accroissement de sa part personnelle aux bénéfices passés, a bu un whisky et, prude, a pris la main de Marie-Christine qui a daigné abandonné la lecture du dernier Goncourt.

La rétention volontaire de factures, une pratique grossière de manipulation comptable, sans l’accord d’un associé, serait donc une pratique tout à fait licite, surtout si elle est liée à l’ouverture secrète d’un compte bancaire derrière le dos de l’un des associés.

Mais cette monstruosité dans la compréhension du droit comptable aurait pu être pardonnée, si Marie-Claire ne s’était pas adonnée à d’autres exercices proprement extraordinaires. Car, eh oui, dame Pont a fait beaucoup mieux !

A l’insu de son plein gré naturellement, dira Madame Virenque ! (5)

 

 

(1) Le qualificatif « secret » a trait aux rapports entre associés et non pas à une tentative de soustraction fiscale. La nuance vaudra son pesant de cacahuètes au final.

(2) Le conseiller bancaire de l’UBS était mon ami d’adolescence et de basket, Dominique Mabillard, qui, secret bancaire virevoltant dans son bas-vente, s’est bien gardé de me dire ce qui se tramai contre moi.

(3) Cette pratique était admise par l’autorité fiscale jusqu’au 1er janvier 2015

(4) Il m’a naturellement envoyé un courriel de félicitations avec copie à ses deux frères d’armes

(5) Un lecteur a réagi ainsi à l’épisode précédent : « Normalement, un pont, c’est fait pour relier, mais elle, elle crée un gouffre ». Je ne pourrais mieux résumer.

 

POUR S’ABONNER A L’1DEX

 

 

Stéphane Riand

Licencié en sciences commerciales et industrielles, avocat, notaire, rédacteur en chef de L'1Dex (1dex.ch).

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