IL EST CINQ HEURES, LA JUSTICE S’EVEILLE (71). BOOMERANG

19 juin 2019

« Il est cinq heures, la justice s’éveille » insupporte le ministère public central.

L’1Dex insupporte le procureur général.

Stéphane Riand insupporte Nicolas Dubuis.

Démonstration.

 

La première partie de la démonstration passe par l’affirmation que Nicolas Dubuis est en état d’inimitié franche avec L’1Dex, avec son rédacteur en chef et avocat, ainsi qu’avec le contenu des articles qui portent sur l’organisation du parquet et sur la qualité du ministère public. Cette situation résulte de maints facteurs que je ne peux énumérer de manière exhaustive. Mais pour convaincre les rares sceptiques, j’avancerai simplement la dénonciation pénale que j’ai formée contre le procureur général pour gestion déloyale des intérêts publics dans l’affaire Dominique Giroud et le chapitre 11 de ce feuilleton dans lequel je décortiquai les relations empreintes d’étroite amitié existant entre l’Etude du Ritz et Nicolas Dubuis. La précision de l’argumentation, nullement de nature pamphlétaire ni satirique comme semble le croire le Tribunal cantonal, est à mon sens la démonstration clinique de la véracité des faits avancés. Faut-il encore rappeler que j’ai mis en exergue à de nombreuses reprises la facuLTé du procureur général de lire dans le mouvement de la pupille droite d’un prévenu les mensonges non encore énoncés par l’interrogé. Le lecteur m’accordera que Nicolas Dubuis est dans l’incapacité absolue de soutenir qu’il peut avoir la moindre apparence d’impartialité à mon égard. Après avoir dégagé le terrain à ce niveau-là, je peux poursuivre le déploiement de mes observations.

J’ai été amené à assumer la défense d’un vigneron qui a mis le feu à des voitures de procureurs du ministère public. Cet ancien artificier de l’armée helvétique avait choisi, pour des raisons éminemment personnelles, de se faire entendre par le procureur de la confédération, refusant d’accepter que le procureur général du canton du Valais ne l’entende pas dans une affaire médiatique à ses yeux cruciales. La méthode n’est certes pas très orthodoxe. Le délinquant a ainsi été condamné par le tribunal pénal de Bellinzone à une très lourde punition de vingt-et-un mois d’emprisonnement. Il a purgé l’intégralité de sa peine. Mais l’homme demeure incarcéré au motif de l’existence d’un risque prétendument élevé de récidive. A titre personnel, j’estime ce risque à presque rien. Mais bon, me direz-vous, je ne suis pas psychiatre. Soit. Le procureur de la confédération, Carlo Bulletti, que le lecteur a découvert dans un précédent chapitre, a décidé d’ordonner durant la procédure l’aménagement d’une expertise psychiatrique. Celle-ci fut confiée à un psychiatre travaillant en Valais, mais formé à l’étranger. Cet homme a conclu à un risque élevé de récidive. Et le Tribunal pénal, se fondant sur ce rapport, a décidé qu’il convenait, après la peine, de « soigner » cet homme, tout à fait sain d’esprit selon mon appréciation subjective; mais le psychiatre a estimé que tel n’était pas le cas. J’ai demandé une contre-expertise, qui n’a été acceptée ni par le procureur, ni par le Tribunal pénal de Bellinzone, ni par le Tribunal fédéral. Le prisonnier, à la fin de sa peine, est toujours détenu, et refuse depuis le premier jour de prendre des médicaments devant prétendument l’aider à soigner sa psyché. Il n’est pas contre les médicaments, puisque, souffrant d’autres affections, il en prend quotidiennement. Mais il se fait un point d’honneur de ne pas ingurgiter des pastilles qu’il estime être plus appropriées pour les cerveaux de certains dominants qu’il a rencontrés dans sa vie de travailleur de la terre, ayant pris soin par les fruits de son travail de son épouse et de ses deux enfants, aujourd’hui majeurs.

Par les hasards du destin, voilà une dame de classe qui se présente à mon étude et qui me dit l’horreur d’une séparation. Les circonstances abjectes de la séparation d’avec son compagnon l’ont poussé à un tentamen. Son enfant lui a été soustrait et remis à son père à l’étranger, avec l’assistance d’un psychiatre, qui était aussi son compagnon. Une procédure internationale d’enlèvement d’enfant a dû être diligentée. Et, oh surprise, ce compagnon, psychiatre de profession est le même homme qui a rédigé l’expertise. Et voilà que tombe entre mes mains un document « magique » indiquant que l’employeur de ce médecin de l’âme a décidé, à la suite de circonstances sur lesquelles il ne sied pas de d’étendre dans le contexte de ce feuilleton, d’auditer « l’ensemble » des expertises passées de ce médecin. Une sorte de contrôle de qualité d’un travail peut-être bâclé ou confié à des tiers moins formés. Et la brave dame me parle aussi des secrets que lui confie cet homme qui eût dû savoir garder sa langue, s’agissant de ses affaires professionnelles. Mais un psychiatre est parfois très bavard. Les informations obtenues dans cette procédure cauchemardesque, venue d’une femme qui ignorait que j’étais l’avocat d’un expertisé qui croupissait en prison, étaient d’une telle nature, qu’elles pouvaient conduire tout avocat raisonnable à trouver un chemin vers une deuxième expertise eu égard à la qualité douteuse de la première.

Une requête en révision a été déposée par devant l’une des  Cours pénales du Tribunal pénal de Bellinzone. Les arguments que j’ai développés ont leur source dans le second dossier. Eviter à un condamné de purger une peine peut-être éternelle me semble être l’une des missions d’un avocat qui se respecte.

Je poursuis.

Ce 17 juin 2019, – nous sommes dans l’actualité récente, vous me l’accorderez -, je reçois une écriture de la Chambre de surveillance des avocats liée à une dénonciation à mon encontre, rédigée et signée par … Nicolas Dubuis. La version du procureur général n’est pas éloignée de la mienne. La voici :

Et le procureur général, dont la voiture n’a pas été incendiée, de conclure :

Le procureur général perd pied. Mais cela n’étonnera personne qui lit L’1Dex. Les autres, ses supporters oranges qui l’élisent avec une constance qui force le respect aux plus hautes fonctions, le soutiendront. Mais ils devraient pourtant réfléchir.

Tout d’abord, le simple bon sens eût dû conduire le procureur général à ne pas traiter ce cas, dans la mesure où, comme je l’ai facilement démontré auparavant, il est en état d’inimitié profonde à l’égard de l’avocat qu’il dénonce. Il faut ici savoir que Nicolas Dubuis intervient dans sa fonction de procureur général et non pas de partie civile à la procédure pénale, puisque sa voiture personnelle, que voulait incendier le citoyen condamné, n’a pas été atteinte par le feu. Mais nous avons tous compris que les principes de la récusation et de l’évidente partialité d’un magistrat n’étaient parfois pas du tout respectés en Valais.

Plus grave, frappé d’inimitié inépuisable, le procureur général n’a pas même l’idée de vérifier les conditions subjectives de l’infraction pénale de violation du secret professionnel. L’eût-il fait qu’il se fût aperçu des conditions objectives et subjectives de l’infraction :

L’une des conditions cardinales de la mise en application de cette disposition est le dépôt d’une plainte. Cet élément essentiel fait défaut dans le cas d’espèce, ce que savait le procureur général, puisqu’il n’avait été saisi d’aucune plainte. Lui-même ne peut être le plaignant, puisqu’il n’est pas le gardien du secret, qui appartient exclusivement à mes clients.

Plus grave encore, Nicolas Dubuis n’a pas même cherché à savoir si l’avocat qu’il désire avec ardeur faire sanctionner avait obtenu l’accord de sa cliente ou/et de son mandant. Le lecteur, qui ne me prend pas pour un fieffé crétin, ne sera donc pas étonné de savoir qu’avec un extrême doigté j’ai obtenu quasi simultanément l’accord de divulgation de leur dossier respectif de la part de mes deux mandants, à savoir l’ancienne compagne du psychiatre audité et du délinquant incendiaire.

Avant de me décider, j’ai également pris langue avec un ancien bâtonnier genevois et avec l’un des meilleurs connaisseurs du secret professionnel, un autre avocat genevois.

Je fais ici observer enfin, à tout homme de bonne foi, que le procureur général, qui perd pied depuis longtemps, n’a pas même évalué dans son approche limitée des choses de la vie le devoir de l’avocat de sauver de la prison à vie un client qu’il estime ne pas être dangereux du tout pour la société. L’acte symbolique incendiaire a été exécuté dans un contexte très particulier comme le sait très bien le procureur général, qui avait refusé de l’entendre. Parfois, et tout bon magistrat devrait le savoir, un simple entretien avec un justiciable est de nature à apaiser les tensions internes très fortes qui peuvent exister légitimement en chacun d’entre nous. Mais encore faut-il être outillé pour comprendre l’âme humaine et l’évidence de mon propos.

Je ne vais pas disserter plus avant sur la situation que je viens de décrire. Mais les interventions du procureur général s’inscrivant dans le contexte très particulier de ce feuilleton passionnant, dans lequel il a joué le rôle principal au chapitre 11, j’ai convaincu l’auteur du scénario de réintroduire ce personnage dans l’histoire. Et voici donc Nicolas Dubuis confronté au dépôt à son encontre d’une dénonciation et d’une plainte pénale pour abus d’autorité, diffamation et dénonciation calomnieuse. Le procureur ad hoc qui sera désigné pour cette affaire déterminera la qualité de l’innocence présumée du procureur général s’agissant de la dénonciation calomnieuse; en revanche, il ne pourra qu’observer qu’accuser à tort un avocat de violation du secret professionnel, sans aucune vérification préalable, est une atteinte à l’honneur. Et puis, il aura à coeur de vérifier si ce magistrat n’a pas, sciemment et volontairement, abusé de son autorité, en me dénonçant, alors même qu’il devait lui-même se récuser, vu son inimité infinie à mon égard, et qu’il eût pu, s’il n’avait pas l’esprit embrumé par une volonté de nuisance, penser une seconde et remettre le dossier, très éventuellement, à son second. Mais, ici, il fut peut-être confronté à un refus du procureur général adjoint, Jean-Pierre Greter, de se brûler une fois encore les ailes contre mon personne.

A ceux qui pourraient estimer un peu trop vite que la mesure de nouvelle dénonciation pénale contre le procureur général est excessive, je rappellerai que c’est la mesure la plus douce qui existe en droit procédural valaisan, puisque aucune procédure disciplinaire ne peut être ouverte contre le procureur général : le Grand Conseil, appuyant le Tribunal cantonal, a refusé l’entrée en vigueur immédiate de la Loi cantonale sur le conseil de la magistrature, les magistrats de notre canton ne voulant pas être surveillés et pouvoir préserver de toute sanction disciplinaire leurs éventuels actes de « barbarie » procédurale.

Le Valais apprend donc ce jour que la magistrature lutte avec tous les moyens, même illégaux, pour empêcher un avocat d’éviter à un citoyen de notre coin de terre une incarcération à vie. L’Ordre des Avocats Valaisans et la Commission de Justice du Grand Conseil devraient être dans le champ des insurgés et s’extraire de leur position d’alliance avec l’iniquité judiciaire.

Le lecteur le plus obtus aura compris que Nicolas Dubuis a cherché à apporter son soutien à ses amis de l’Etude du Ritz en révélant aux citoyens qu’il ne craint pas parfois de prendre des risques. Mais il a dévoilé une fois de plus qu’il n’était pas fait pour exercer une charge dans la magistrature. Cet habit ne lui sied définitivement pas.

Les magistrats valaisans ont bien de la peine à accepter leur récusation. Et, peut-être, lecteur, n’êtes-vous pas au bout de vos surprises ?

 

Stéphane Riand

Licencié en sciences commerciales et industrielles, avocat, notaire, rédacteur en chef de L'1Dex (1dex.ch).

37 thoughts on “IL EST CINQ HEURES, LA JUSTICE S’EVEILLE (71). BOOMERANG”
  1. Mon Dieu mais c est insupportable ! Je me sens fantasme ; miroire ; parfum : qu odeure de sainteté ! Enfin quel squelette exquis en porterait la robe d un pretre ?
    Ou de la nonne de chaire ? Le commun du mortel a son reflet ! Et monsieur le procureur ?
    Richard Pralong

    1. je suis même pas surpris de cette incompétence de la justice valaisanne, …..

      L’1DEX : IL FAUT SIGNER VOTRE COMMENTAIRE QUI EÛT MERITE UNE PUBLICATION ! OSEZ LE FAIRE LA PROCHAINE FOIS !

  2. Peut être que dans le système orange l’étrange docteur b. ne faisait il que parapher des expertises réalisées par d’authentiques psychologues… En comprenait il le contenu? Le docteur b. est il issu d’une prestigieuse filière étrangère ? Il est docte en effet. Connu pour des dons mathématiques surprenants.

    L’1Dex : oui, oui, nous le savons, le commentaire est celui d’un prénom, mais le contenu mérite son pesant de cachuètes, n’est-il pas ?

    Et, Frédéric, osez la prochaine fois de signer de votre prénom et de votre nom, L’1Dex et ses lecteurs ne pourraient que bénéficier de vos compétences.

    1. Je suis Frédéric Bressy, médecin spécialiste FMH psychiatrie.
      S’il s’agit du même docteur b., alors c’est l’étrange Individu que j’ai licencié avec effet immédiat après l’avoir insulté.

        1. Cher Docteur Tavelli,,
          je lisais l’1dex magazine les soirées enneigées dans la vallée de Conches depuis longtemps mais n’étais pas encore sur l’ 1dex. J’ignorais les Patatras.
          L’étrange docteur b. est celui vis à vis duquel j’avais demandé les impressions de nos collègues alémaniques sur notre yahoogroup au sujet des quantités de prestations journalières facturées à charge de l’OAS.
          Leurs réactions écrites restent édifiantes.
          Une expertise a (enfin) été acceptée et demandée par la commission de surveillance des professions de la santé. Ce même département nous a aussi adressé une partie du pédigree en termes d’enquêtes en cours de ce nauséabond personnage qui du reste se parfume toujours à outrance, probablement pour masquer sa couleur brune.
          Bien vous, je vous adresse mes cordiales et respectueuses salutations.

          1. Dr Frédéric Bressy, si vous me le permettez, vos commentaires font froid dans le dos. Je vous cite donc :

             » une partie du PEDIGREE en termes d’enquêtes en cours de ce NAUSEABOND personnage » : une telle terminologie m’apparaît véritablement effrayante.

            Ne seriez pas vous-même visé par une enquête pour tenir de tels propos empreints, semble-t-il d’un animosité si manifeste ?

            « Qui du reste se parfume toujours à outrance, probablement pour masquer sa couleur brune » : Non, vraiment, cela est vraiment trop pour moi. Vraiment.

            Stéphanie ZUFFEREY

          2. Monsieur BRESSY, qu’entendez-vous au juste par « couleur brune » (je vous cite) ? Je ne comprends pas. Pourriez-vous, s’il vous plaît, être plus explicite ? En vous remerciant pour ces précisions.

            Meilleures salutations.

      1. Docteur BRESSY, une question me taraude : ne seriez-vous pas vous-même titulaire d’un Doctorat en Médecine décerné par une Université étrangère (cf. votre profil Linkedin) … ?

      2. J’aurais moi-même une question à poser au Dr Frédéric Bressy : vous dites avoir insulté l’un de vos confrères. Cela vous paraît-il un comportement normal de la part d’un médecin ? Il me semblait en effet que cette profession était régie par un code de déontologie.

        1. Non sans raison Chère Stéphanie. Cette profession exige aussi une probité envers les assureurs et ne peuvent être facturées uniquement des prestations fournies et documentées. Votre étrange « petit » protégé facturait des journées de plus de 19 voire 20 heures. Lorsqu’il était affecté à son dur labeur expertal, après une longue journée de travail à l’ICHVs, il venait au cabinet facturer parfois une dizaine d’heures. Insulter n’est pas bien en effet chère Stéphanie.
          Cordialement.

          1. Il se dit bien des choses en Valais quant à vos propres pratiques, Dr Frédéric Bressy. Faut-il pour autant le prendre pour argent comptant ? Je vous en laisse seul juge.

          2. Chère Stéphanie, ce prénom vous va à ravir, à l’instar de sous vêtements féminins que certains hommes portent.
            Vous êtes bien magnanime avec un minime individu.
            Auriez vous à peine plus de testostérone circulante que l’étrange « petit » docteur b. et annoncer quelles sont mes pratiques?
            Cordialement.

  3. Reçu par mail ce commentaire d’une cadre administratif d’une commune du Bas-Valais : « J’ai lu en travers et je découvre les affres de la justice…. quel monde de de misère. Je rentre dans une opinion que j’ignorais et que j’aurais préférer ne pas connaître ! Tu m’ouvres une triste réalité. »

  4. Le fait de transmettre une pièce à une Autorité soumise au secret de fonction n’est pas susceptible de violation du secret professionnel !

    1. Me Cottagnoud,

      Je dois vous remercier de ce complément argumentaire qui assoit encore plus et définitivement la position que j’ai exprimée dans l’article.

      Le Valais mérite beaucoup mieux comme procureur général !

      1. Est-ce que l’affirmation de Me Cottagnoud pourrait être davantage détaillée ?

        Et par ailleurs, les lanceurs d’alerte seraient-ils ainsi protégés ?

  5. post scriptum . Mais enfin que voici que pieux détails à bêtaillères , par ici …. ! Ou srait la démence
    sénile ?
    richard pralong . ad hoc –

  6. Ce n est pas un fait nouveau , du tout ! J ai vécu les mêmes crimes , faux psychologues et j en passe
    ou le fond de l ignoblerie a été atteint en Valais devant l enfance . C est un cas similaire sordide , criminel et abject ! Usage de faux . cpp css . Devant les tribunaux . L infamie totale . Il fallait enfermer un enfant et encore à la prison de Diez , un placement civil , dans un lieux d enfermement pour crimes
    agravés . La prison de Diez n est plus usitée de nos jours . Le nazisme ou une forme de genre ne serait pas loin !

    richard pralong .

  7. PS. Je ne sais pas dans quelle mesure exacte l’Exemple III reflète la pratique du Service psychiatrique de médecine pénitentiaire, mais ce n’est pas du tout un cas isolé.

  8. Bonjour, Monsieur Stéphane RIAND.

    Vous semblez dans cet article incriminer directement outre Monsieur le Procureur Général, le Docteur B, « psychiatre travaillant en Valais, mais formé à l’étranger » (cette allusion me parait plutôt cocasse, vous en conviendrez aisément, surtout émanant de la part d’un homme prônant des valeurs de gauche et humanistes, tel que vous).

    Vous évoquez également cette « dame de classe », la Dre A, qui se serait présentée en votre étude pour vous relater « les circonstances abjectes de sa séparation » ainsi que « la procédure cauchemardesque » à laquelle celle-ci a dû faire face (et nous vous croyons bien entendu sur parole).

    Pourriez-vous, s’il vous plaît néanmoins nous préciser si ce Dr B a fait l’objet d’une quelconque condamnation dans ce litige ? J’en appelle bien évidemment au principe de la liberté d’expression qui constitue, semble-t-il, la pierre angulaire et le fondement même de votre blog que j’apprécie particulièrement.

    En vous remerciant par avance pour votre réponse, meilleures salutations,

    Ludovic FAVRE

      1. Cher Monsieur RIAND,

        Je vous remercie pour votre réponse et me permets de préciser la portée de mes propos. Vous jetez en pâture sur la place publique deux hommes, l’un envers qui vous semblez nourrir une certaine forme d’hostilité (et vice versa, à vous lire …) et l’autre que vous paraissez désigner comme le bourreau d’une « blanche colombe » dont vous assurez par ailleurs, si je ne m’abuse, la défense des intérêts.

        N’y aurait-il pas dans votre récit une certaine forme d’attitude partiale ? En d’autres termes, êtes-vous réellement objectif quand à votre positionnement par rapport à ces deux hommes ?

        De plus, je ne vois pas trop en quoi le fait que le Dr B ait été, selon vos dires, « formé à l’étranger » constituerait un gage d’incompétence, voire d’immoralité.

        Je vous souhaite une très belle journée et encore bravo pour votre travail.

        Ludovic FAVRE

        1. Cher Monsieur Favre,

          Je le craignais, dois-je l’avouer : l’assimilation « formé à l’étranger » avec « immoralité ». Vous poussez le bouchon, me semble-t-il, très loin, hors des terres qui sont miennes. Pourquoi le faites-vous ? Je ne le sais.

          Deux hommes ? Je reste muet d’incompréhension.

          Attitude partiale ? Sur ce coup, je la revendique … en parfaite connaissance de cause ! Mais, dans le même temps, vous n’êtes pas sans ignorer que je suis un partisan de la subjectivité assumée, l’objectif journalistique n’étant très souvent que servilité, lâcheté, passivité ou paresse.

          J’ose donc, et je me répète, vous inviter à me relire.

          Un dernier mot : la blanche colombe n’existe pas (à tout le moins je ne l’ai pas rencontrée), le pervers oui, j’ai eu à le côtoyer (je vous invite à lire mon feuilleton, et pas seulement les PATATRAS et d’autres articles).

          Bonne fin de journée.

        2. Cher Ludovic, s’il s’agit de l’étrange dr.b. je ne peux pas attester la moralité des factures à l’assurance obligatoire de soins qu’il a émise au nom de mon cabinet. Ludovic re prenez vous, il fait chaud, après la 18 ième heure de travail une pause est requise, prenez vous en photo, on en redemande Ludovic…

    1. Cher Ludovic, le courage de signer de telles « maximes » tel que « Vous en conviendrez » confine presque au plagiat: vous avez le même style littéraire que l’étrange Dr.b.

    1. « A salute », (santé), comme le disent si bien les corses, Dr Frédéric BRESSY.

      Je sais que vous appréciez l’île de beauté en tant que lieu de villégiature, et croyez-moi bien, je m’en réjouis : cette région est tellement belle (la Mer Méditerranée est vraiment un cadre idyllique).

      Comme quoi les provençaux tels que vous, les corses et les valaisans partagent des valeurs communes : la convivialité, la fraternité et l’épicurisme, notamment.

      J’espère que nous pourrons échanger autour d’un bon verre de Torraccia à Porto-Vecchio cet été (et pourquoi pas, nous rendre à la Taverne du Roi ensemble pour écouter de la belle musique corse, en compagnie de votre charmante épouse).

      D’ici là, je vous adresse mes meilleures salutations. Stéphanie ZUFFEREY.

      1. Stéphanie,
        vous semblez empruntée par la « couleur brune »…
        Cesar disait à Lucrèce sa soeur: Nous ne pouvons pas attraper la peste, nous sommes La Peste! (Borgia les frère et soeur bien sûr, nous sommes au XVème siècle).

        Il vous arrive Stéphanie de signer Jacques Camus.
        Un homonyme, Albert, au XXème siècle, en sus de L’étranger, ouvrage magistral, a aussi écrit La peste…

  9. Chère Stéphanie,
    « la communauté corse » s’écrit avec un « C » minuscule.
    En revanche vous avez bien orthographié le « h » de « homme ».
    Vous progressez Stéphanie!

    1. Chère Laura, je vous réponds bien respectueusement par la négative: je n’ai rien à voir avec l’office du logement.

      J’apprécie par contre me promener le long du lac à Vevey et contempler les parterres fleuris de cette belle commune de la riviera, lorsque je sors des séances d’avec ma psychologue qui m’a d’ailleurs informée de la récente décision du Conseil Fédéral selon laquelle cette profession pourra désormais exercer à titre indépendant, ce qui constitue pour moi une bonne nouvelle.

      Belle journée à vous. Stéphanie.

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