Gaspard Piantolo ne s’en remet pas. Il ne peut pas croire qu’il a pu être lésé à ce point. Et il s’aperçoit que la faute qu’il a cru déceler dans la gestion du cas par le Tribunal cantonal n’est pas du tout celle de la justice institutionnelle, mais de son ancien mandataire. Rebondissement stupéfiant.
Comment se fait-il alors, demandera le lecteur scrupuleux, qu’une ordonnance du 4 juillet 2017 traitant d’actes d’abus sexuels et de pornographie ait pu être la réponse appropriée de la justice pénale à une plainte pénale formée pour lésions corporelles ? Comment un magistrat a-t-il pu errer à ce point ? Euréka !
Le procureur a bien notifié à son ancien mandataire l’ordonnance du 4 juillet 2017 en la cause MPB 10020. Cette ordonnance a bien été signifiée à son propre mandataire. Cette ordonnance ordonne bien le classement pour la dénonciation pour abus sexuels et pornographie. Cette ordonnance a bel et bien porté exclusivement sur la question de l’abus sexuel et les actes de pornographie. Cette ordonnance ne traite effectivement absolument pas des lésions corporelles. Mais comment se fait-il que Gaspard Piantolo soit aujourd’hui convaincu du parfait travail effectué par le Tribunal cantonal ?
Toute la démonstration exécutée tend à révéler une malhonnêteté, une paresse, une dissonance cognitive ou une utilisation excessive de la fonction copier-coller ?
Le lecteur est convaincu de disposer de la vérité : oui, le Tribunal cantonal a commis une erreur crasses. Oui, les droits de Gaspart Piantolo ont été bafoués. Oui, il est inadmissible que les droits d’un père aient été à ce point bafoués.
Et pourtant …
Tous les lecteurs ont été happés, tous les avocats contactés ont été trompés, tous les citoyens ont cru, l’espace d’un article, à un nouveau déshonneur d’une autorité judiciaire, toutes les personnes qui ont assisté Gaspard Piantolo ont été convaincus que celui-ci, une fois encore, avait été lésé par un juge.
Avant de révéler une autre vérité au lecteur, tenu en haleine, je veux ici dire avec force que les droits de ce père, qui entretenait une relation magnifique avec son fils, ont été gravement lésés. En effet, une procédure pénale honteuse avait été initiée contre lui, qui a duré plus de quatre ans, et qui a causé l’impossibilité pour le père de rencontrer son fils depuis quelque sept ans, les autorités de protection de l’enfant adoptant une position de prudence délétère. Alors, oui, ce père a été, dans tous les cas de figure, gravement lésé, comme d’autres, dans ses droits, en raison du dépôt d’une plainte abusive et des lenteurs délétères de la justice pénale. Il espère aujourd’hui que l’autorité de protection de l’enfant chargée d’analyser à nouveau la situation saura trouver un chemin pour lui permettre de renouer une relation durable et franche avec son enfant devenu adolescent.
Gaspard Piantolo, lisant et relisant la documentation remise à son second avocat, ne comprend toujours pas : comment se fait-il que le Tribunal cantonal, se fondant sur l’ordonnance du 4 juillet 2017 en la cause MPB 10020 soutienne qu’il n’avait aucune chance de succès puisque cette décision, qui est là, devant ses yeux, ne traite que de la question des abus sexuels et des actes de pornographie ? Il lit et relit. Ne comprend toujours pas. En veut à toutes les autorités de Navarre et d’ailleurs. Il fait lire à des tiers l’ordonnance de classement du 4 juillet 2017, il fait lire la communication de fin d’enquête préalable. Et jamais il ne trouve la moindre discussion des événements l’ayant conduit à l’hôpital, aux urgences. Mais comment ont-ils osé ne rien dire, ne pas lire, ne pas comprendre ? Oui, comment ont-ils osé ? Il ne comprend pas.
Son second avocat partage ses interrogations. Il ne comprend pas. Il lui dit : « ne vous faites pas de souci, le Tribunal cantonal va nécessairement vous donner raison, puisque ni l’ordonnance du 4 juillet 2017, ni la communication de fin d’enquête n’ont même mentionné ces événements, si traumatiques pour lui. Tous les gens qui l’accompagnent sont sous le choc.
Et c’est alors que le second avocat le conduit à comprendre que l’autorité judiciaire cantonale a fait tout juste, l’a traité avec équité et en conformité avec toutes les règles procédurales visant à protéger ses droits. Comment cela est-il possible ? La réponse est pourtant sous ses yeux, là, dans ce jugement cantonal qu’il ne comprend pas, qu’il n’arrive pas à lire, qui l’étourdit, qui lui fait perdre confiance dans la justice de son canton.
Et voici ce que lui dit son avocat : « Monsieur Piantolo, c’est vrai qu’une ordonnance de classement a été rendue à votre bénéfice le 4 juillet 2017 en la cause MP 10020. Il est vrai que cette ordonnance ne traite pas le cas des lésions corporelles. Mais, voyez-vous, Monsieur Piantolo, le procureur a également rendu le même jour, ce 4 juillet 2017, une ordonnance dans la cause MP 10010. Et la cause 10010 n’est pas la même que la cause 10020. Il y a un chiffre de différence, un seul, un 1 à la place du 2, qui fait toute la différence. Et, dans cette seconde ordonnance de classement, on ne traite que l’affaire des lésions corporelles ».
Et c’est alors qu’un autre monde s’écroule pour Gaspard Piantolo : « Mais, Maître, je n’ai jamais reçu cette seconde ordonnance. Mon premier avocat ne me l’a jamais communiqué. Jamais. Je vous le promets. Je n’ai jamais reçu ce document judiciaire. Jamais ».
Cette histoire, déjà si incroyable à ce stade, me renvoie à l’Affaire BCV-Dorsaz, à la fin des années 1990. Le Contrôleur permanent de la BCV avait été acquitté seulement devant le Tribunal fédéral, cette dernière autorité, contrairement aux autorités judiciaires cantonales, avait été lire le Message du Conseil fédéral régissant les devoirs des auditeurs internes des établissements bancaires. Et il avait fait observer que ce message imposait au contrôle le devoir de transmission de son rapport au seul président du conseil d’administration et non pas à tous les membres du conseil d’administration. Une seule lettre, « den » au lien de « die » (auf deutsch), avait conduit le tribunal fédéral à prononcer l’acquittement dans l’affaire bancaire la plus emblématique que le Valais judiciaire avait eu à gérer.
J’imagine Monsieur Gaspard Piantolo désespéré sur son coin de canapé : « Mais pourquoi mon avocat ne m’a-t-il pas transmis cette ordonnance du 4 juillet 2017 en la cause MPB 10010 ? » On pourra lui trouver toutes les hypothèses possibles, il ne s’en satisfera pas, et ne pourra pas même imaginer qu’une secrétaire, confrontée peut-être à un problème de santé, aura compris, de la bouche même de son employeur, qu’il convenait de transmettre au client de l’Etude l’ordonnance du 4 juillet 2013, sans préciser qu’il s’agissait de deux décisions distinctes et portant sur des affaires totalement différentes.
Je pense ici à certains mandants qui, de manière récurrente, m’interrogent sur les modalités de chiffrages des dossiers par les autorités judiciaires. Nous autres, avocats, ne prenons plus guère le soin, souvent, d’être aussi vigilants. Et nous voilà, parfois, sans le savoir, confrontés à des situations d’une intime étrangeté, dans lesquelles nos inconscients simultanés nous jouent de terribles tours.
Gaspard Piantolo est désarticulé et déboussolé : arrivera-t-il tout de même à rencontrer son fils avant de rejoindre un autre monde, plus apaisant, moins guerrier ?
Bonjour à tous les jours pointilleux !
Gaspard – Guido s’est en effet adressée à une avocate qui travaillait à temps très partiel, à son domicile, et qui ne répondait guère au téléphone. Je ne suis pas même certaine qu’elle ait eu une secrétaire.
Il n’en demeure pas moins que l’affaire de lésions corporelles a été classée. Alors qu’il y avait preuves matérielles de l’agression et, si je m’en souviens bien, témoignage possible d’un voisin ayant entendu l’altercation.
Vous soulevez un problème important de transmission des décisions et de confiance, parfois aveugle et parfois non justifiée, que les gens, de manière générale, ont en leur avocat. Confiance qui peut être trahie, lorsque l’avocat ne respecte pas les délais prescrits pour agir et lorsqu’il ne communique pas à son client ce que celui-ci est en droit de savoir. Dans un canton bilingue, il me semblerait également bienvenu que, dans les quelques cas où une affaire concernant un francophone est jugée dans le Haut-Valais, le justiciable puisse bénéficier d’une traduction de tous les documents. Lorsque le justiciable bénéficie de l’assistance judiciaire, à qui appartient-il de demander cela ? A l’avocat ? Au Ministère public ? Dans tous les cas, si ça n’est pas fait, il me semble qu’on s’approche d’un déni de justice.