Le jeune promoteur CC, qui n’était à l’époque pas encore empereur, a eu le malheur à 28 ans de perdre son associé chéri. Contrite par tant de chagrin, la veuve du pauvre homme qui a rejoint Saint-Pierre trop tôt accepte de prêter à l’homme qui n’avait pas encore gagné à lui tout seul 13 Coupes de Suisse la bagatelle de 500’000 francs suisses résultant d’une police d’assurance vie qu’elle venait de toucher. Une convention est signée : si l’affaire connaît un développement positif ou si le bien immobilier est vendu, alors le papa de Barthélémy, non encore né, restituerait les fonds avec moult doux baises à sa bienfaitrice.
Le Tribunal cantonal est saisi de la chose après un jugement refusant la restitution de la somme aux héritiers de la veuve. L’argumentation est assez simple : a) la société immobilière incluant l’immeuble n’est pas b bénéficiaire, la première condition n’est donc pas donnée; b) le bien immobilier n’a jamais été vendu, mais simplement cédé par la holding de Christian Constantion lors de la constitution de cette nouvelle corporation.
L’avocat des indignés s’exprime dans Le Matin Dimanche : « Nous faisons recours au Tribunal fédéral, et si les jugements cantonaux sont cassés, j’en dirai alors ce qu’on peut penser de cette justice ». Nul doute que la page 3 du Matin Dimanche aura été transmise à la Chancellerie du Tribunal fédéral pour créer de l’inconfort auprès des juges du Tribunal fédéral qui n’aiment que rarement donner tort à leurs collègues siégeant dans les tribunaux cantonaux.
Que dire dans le recours ? Voici les trois arguments que j’exposerais avec simplicité. Le premier est un copier-coller présenté par l’avocat Grégoire Rey dans le journal dominical, le deuxième est un postulat à résoudre par le Tribunal fédéral, le troisième est un résumé a contrario d’un magnifique arrêt rendu par la juge fédérale Marie-Claire Pont dans l’une des affaires donnant toutes ses lettres de noblesse au feuilleton actuel de L’1Dex, « Il est cinq heures, la justice s’éveille ».
a) Le complexe immobilier de Christian Constantin, respectivement de la société anonyme dont il est actionnaire, abrite un institut de médecine sportive appartenant à CC, son bureau d’architecture, le siège du FC Sion et plusieurs joueurs … Il ne peut tout simplement pas être rentable et n’a jamais eu vocation à l’être. Le juge a beau dire que les loyers payés sont corrects, ils ne font qu’aller d’une poche à l’autre, dans celles de Christian Constantin, qui est à la fois propriétaire et locataire. La structure mise en place par Christian Constantin vise donc dans les faits à exclure totalement la possibilité de réalisation de la clause initiale de remboursement.
b) La cession n’est pas une vente, dit le Tribunal cantonal. J’affirme : toute vente est une cession. Laissons trancher ce douloureux différend par la plus haute autorité de notre pays.
c) Les circonstances de faits existant lors de la signature du contrat sont totalement différentes de celles imaginées par les signataires. Personne, au moment de la signature de la convention, ne pouvait imaginer que CC deviendrait une sorte d’oligarque du football valaisan et que les biens immobiliers seraient utilisés pour satisfaire sa grandeur et ses serviles esclaves sportifs; personne, au moment de la signature de la convention, ne pouvait imaginer le transfert dans une holding, dans le cadre d’une simple cession, des biens immobiliers dont l’évolution était ab initio liée à un développement rentable ou non du complexe immobilier. Le juge devait dès lors compléter le contrat et imaginer ce qu’auraient désiré les deux signataires de la convention en imaginant cette situation. Or, personne de sain d’esprit, ne pourrait croire que la partie prêtant les fonds aurait accepté que le prêt se transforme en une éternelle donation.
CQFD.
Je bois du petit lait.
J’espère, qu’après son succès au Tribunal fédéral, Maître Grégoire Rey convaincra ses mandants de devenir des donateurs privilégiés de L’1Dex pour assurer le développement harmonieux de ce blog-media si méritant (1).
En cas d’échec, je vais éclater de rire devant le triomphe de la perversité judiciaire. Mais alors, pas sûr que certains héros du feuilleton, auquel vous devriez vous abonner, ne riront pas jaune.
C’est un coup gagnant-gagnant.
Dans un Etat de droit qui respecte la loi !
(1) J’admets humblement que les héros de « Il est cinq heures, la justice s’éveille » préférerait que L’1Dex s’éteigne de sa plus belle mort. En cela, ils partagent l’opinion ancienne de l’ancien Grand Baillif, Me Edmond Perruchoud et des gens un brin malmenés à cause de leurs inimitables frasques, qui les accompagneront dans l’éternité du Seigneur.
Photomontage réalisé par Maxime, 14 ans.
